Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits
réalisées sur le site http://www.madrenoirfood.com.

  1. Identité du vendeur

Les produits proposés à la vente sur le site sont commercialisés sous la marque
Madre Noir, dans le cadre d’une activité portée par SMART ASBL.

SMART ASBL
Chaussée de Haecht 579
1030 Bruxelles – Belgique
TVA : BE 0475.500.659

Contact client :
contact@madrenoirfood.com

  1. Produits

Les produits proposés sont des sauces alimentaires.
Les caractéristiques essentielles des produits (description, composition, allergènes)
sont indiquées sur les fiches produits du site.

Les photographies sont non contractuelles.

  1. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
SMART ASBL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

  1. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière
des présentes Conditions Générales de Vente.

La confirmation de commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées.

  1. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

  1. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
SMART ASBL ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur.

  1. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas
aux produits alimentaires susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

Aucun retour ne sera accepté après ouverture des produits.

  1. Responsabilité

SMART ASBL ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise
utilisation du produit ou du non-respect des conditions de conservation indiquées.

  1. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement.
Elles sont utilisées conformément à la Politique de confidentialité du site.

  1. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.